180W_GB : relations avec les partenaires institutionnels (EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA) ; zone d'aménagement concerté des Marnières : dossiers de marché.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,10 ml, 22 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2018

Présentation du contenu

Aménagement de la zone des Marnières : dossier de la ZAC, concession d'aménagement, études préalables ; relations avec EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB1-180W_GB7

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Etablissement public foncier du Doubs (EPF) : correspondance, comptes rendus de réunions des assemblées générales (AG) et des conseils d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB1

Date

2010-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable