48W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB1-162

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

162 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/12/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché n°07/220, déconstruction de l'Auberge St Claude à Besançon et d'une maison à Morre : proposition du maitre d'œuvre, bordereau, lettre notification AR, rapport d’analyse des offres, acte d'engagement, bordereau de registre journal, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières , avis d'appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises, bordereau de prix unitaire, mémoire technique, délibération, règlement de consultation, courriers de rejets.

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB4

Date

2007

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.