1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS MUNICIPALES - Lettre de félicitations au 1er maire élu de Besançon - 1790 - 1791 : procès-verbal - 1792 : Composition du Conseil Municipal suite aux élections de décembre 1792 (imprimé) - Nominations et démissions des maires et des membres du Conseil Municipal sous La révolution et l'Empire - an IV-1815 - Nominations et démissions des maires et des membres du Conseil Municipal sous La Restauration - 1815-1830

Cote/Cotes extrêmes

1K15

Date

1790-1830

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable