2F - Commerce et Industrie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2F1-20

Date

1790-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

20 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 26/11/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement total ou partiel, affiches, listes d'électeurs, résultats (1807-1946) A noter : 1868 : rapport sur les travaux du tribunal de commerce

Cote/Cotes extrêmes

2F5

Date

1807-1946

Présentation du contenu

Sociétés de consommations, voir aussi 4F
Assurances, voir aussi : série Q

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques