3N - Eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N45 - 3N57

Date

1804-1958

Autres travaux d'amélioration du fonctionnement du réseau d'eau potable, réalisation d'une étude : avant-projet, rapport, article de presse, correspondance (1912-1914) ; propositions émanant d'ingénieurs ou de sociétés : prospectus, correspondance (1919-1922) ; projet d'adoption d'une solution provisoire : détail estimatif, schéma, notes, correspondance (1921) ; protestations de l'association des propriétaires contre l'emprunt prévu : délibérations du conseil municipal, affiche, articles de presse, correspondance (1922-1923) ; examen du projet par la commission sanitaire : rapports, notes, correspondance (1922-1924) ; adjudication des travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication restreinte, rapport, cahier des charges, soumissions, pouvoir, prospectus, affiches, notes, correspondance (1922-1924) ; candidatures émanant de constructeurs ou d'entrepreneurs : dossiers de candidatures, prospectus, affiche, correspondance (1922-1924) ; exécution des travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, comptes rendus journaliers, rapport, schéma, articles de presse, notes, correspondance (1922-1926) ; souscription d'un emprunt : notes, correspondance (1923) ; réfection de chemins : délibération du conseil municipal, pétitions, correspondance (1924-1925).

Cote/Cotes extrêmes

3N47

Date

1912-1926