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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
112 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Réseau d'eau potable de Besançon.
Alimentation en eau potable de Besançon.
Amélioration du réseau initial.
Autres travaux d'amélioration du fonctionnement du réseau d'eau potable, réalisation d'une étude : avant-projet, rapport, article de presse, correspondance (1912-1914) ; propositions émanant d'ingénieurs ou de sociétés : prospectus, correspondance (1919-1922) ; projet d'adoption d'une solution provisoire : détail estimatif, schéma, notes, correspondance (1921) ; protestations de l'association des propriétaires contre l'emprunt prévu : délibérations du conseil municipal, affiche, articles de presse, correspondance (1922-1923) ; examen du projet par la commission sanitaire : rapports, notes, correspondance (1922-1924) ; adjudication des travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication restreinte, rapport, cahier des charges, soumissions, pouvoir, prospectus, affiches, notes, correspondance (1922-1924) ; candidatures émanant de constructeurs ou d'entrepreneurs : dossiers de candidatures, prospectus, affiche, correspondance (1922-1924) ; exécution des travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, comptes rendus journaliers, rapport, schéma, articles de presse, notes, correspondance (1922-1926) ; souscription d'un emprunt : notes, correspondance (1923) ; réfection de chemins : délibération du conseil municipal, pétitions, correspondance (1924-1925).