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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Historique du producteurLe Service des Marchés Publics est créé en 2001.
Modalités d'entréeVersement du 11/03/2013
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004).
Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).
CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
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