64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB2

Date

2001-2004

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.