203W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

203W1-13

Date

1992-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,3 ml

13 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Concours "un logo pour la Ville de Besançon" : projets réalisés par des particuliers. 96 dessins fixés

Cote/Cotes extrêmes

203W4

Date

1992-1993

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993

Communicabilité

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.