3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Claude PUSEL - Fils de François, seigneur de Boursières, avocat fiscal au bailliage de Luxeuil Lettres signé de l'abbé de Luxeuil de nomination à l'office d'avocat fiscal de la terre de Luxeuil (1672) ; Copie d'un arrêt de la chambre des comptes de Dole le maintenant dans sa noblesse (Copie XIXe - 1699) ; Testament (parchemin - 1707).

Cote/Cotes extrêmes

3Z65

Date

1672-1707

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable