1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section E - 12e feuille - Parcelles n°1937 à 2082 Levée par Roland Echelle : 1/1250e -A Prabey -Champs Bourey -Champs Vernier -Vers les Prés -Au Pralop -Aux Grands Prés -Sur les Grands Prés -Aux Petits Bois et Champ du Ranchot -RN73 -Chemin de Montferrand à Besançon -Chemin des Essarts l'Amour à Besançon -Chemin du Sapin à Besançon -Chemin de Prabey aux Essarts l'Amour -Chemin de Prabey

Cote/Cotes extrêmes

1G368

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable