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231W_GB : Archives du service Relations avec les élus, dossiers de travail de M. Pierre GAINET.

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Cote/Cotes extrêmes

231W_GB

Date

2007-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,90 ml, 7 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Présentation du contenu

Dossiers de travail relatifs au Tram, au TGV, au PRU de Planoise, à l'intégration de nouvelles communes dans le périmètre de la CAGB...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville, projets envisagés pour le quartier de Planoise : compte rendu de réunion, note interne, documents de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

231W_GB1

Date

2012, 2014-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable