56W1-31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.
Modalités d'entrées
Versement du 01/01/1994
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Communicabilité à 100 ans : certains organigrammes contiennent des listes d'agents avec leurs adresses personnelles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières
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