Budget primitif pour l'exercice 2017 : document budgétaire original avec les signatures des conseillers municipaux, en deux exemplaires, délibération du conseil municipal du 6 avril 2017 avec le cachet de la Préfecture (rapport de présentation), chiffres clés. ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 et n°4 de l'exercice 2017

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325W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

325W1-35

Date

2001-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unités de description

Origine

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service Finance, puis en 2003 Direction Budget, elle devient Direction des Finances en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/08/2004

Présentation du contenu

Versement fictif (la direction des Finances verse régulièrement les documents budgétaires au fur et à mesure de leur parution).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux