4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q1-15

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

HBM -Généralités - 1922-1951 -Construction de logements pour les militaires - 1929-1931 -Projets de construction de logement par le Logis Bisontin - 1952-1953 -Projet de Cité à Palente - 1950-1951

Cote/Cotes extrêmes

4Q11

Date

1922-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable