1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section D - 6e feuille - parcelles n°1143 à 1329 Levée par Parnet Echelle : 1/1250e -Chamuse -Crat Rougeot (pâture communale) -Vignes de Crat Rougeot -Cromard -Champs Nardin -A L'Oeillet -Chemin de Crat Rougeot -Chemin de Cromard -Chemin de Champs Nardin -Chemin de l'Oeillet -Le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1G350

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable