GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Mesures pour l'extinction de la mendicité. Aumône générale de Besançon - Arrêts du Parlement et édits du roi pour l'extinction de la mendicité - Lettres patentes de 1685 confirmant l'établissement à Besançon d'un hôpital général pour les mendiants - Lettres patentes de 1712 confirmant l'établissement à Besançon d'un bureau d'aumône générale - Règlement fait en 1713 pour le bureau de l'aumône générale de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

GG446

Date

1693-1770

Présentation du contenu

Liasse, 68 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques