Prolongement, demande : pétition (s.d.) ; réalisation d'expropriations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, acte de vente, actes d'indemnisation pour expropriation, convention, plans, affiche, notes, correspondance (1871-1895) ; prolongement jusqu'à la rue Saint-Paul : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, certificats de paiement, plans (1872-1875) ; démolition de maisons : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1910).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O149-1O150

Date

1871-1938

Cote/Cotes extrêmes

1O149

Date

1871-1910

Notes

La rue Saint-Paul correspond à l'actuelle rue Bersot.