354W

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Cote/Cotes extrêmes

354W1-391

Date

1856-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

43,5 ml

391 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2005

Présentation du contenu

Le versement 354W est composé de dossiers produits par l'actuelle Direction Grands Travaux, dont la dénomination a plusieurs fois changé au cours des années : Bureau d'Etudes, Direction Etudes et Travaux neufs, Direction Etudes et Travaux... L'origine de la Direction Grands Travaux se trouve dans les premiers services techniques de la Ville de Besançon, mis en place progressivement à partir de la fin du XIXe siècle pour assurer le développement urbain de la commune : voirie, eau, assainissement,... C'est également la Direction Grands Travaux qui a coordonné les grands chantiers des années 1980 et 1990 : reconstruction des ponts de Montrapon et Denfert-Rochereau, construction du Tunnel sous la Citadelle, construction du Parking de la Mairie,... De plus, elle a participé à l'ensemble des aménagements du territoire bisontin : ZAC et ZUP de Planoise, ZAC de la Combe Saragosse,... Il s'agit du premier archivage effectué par le service : c'est pourquoi ces dossiers couvrent toute la période du XXe siècle, principalement des années 1950 aux années 1990 et même au-delà (documents antérieurs à 1900 et postérieurs à 2000). Évalué à 83,80 mètres linéaires (ml) avant traitement, ce versement représente 43,50 ml après les éliminations réglementaires (44 ml ; voir bordereau d'élimination n°65 du 23 juin 2006). Cet important versement comporte donc des documents indispensables pour l'histoire de l'urbanisation et l'aménagement du territoire de Besançon au XXe siècle. Ces dossiers étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24 heures minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972).

Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970).

Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974).

Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985).

Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961).

Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995).

Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970).

Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

Cote/Cotes extrêmes

354W218

Date

1951-1995

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.