Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement, gestion et entretien des bâtiments communaux, service architecture, service parc automobile et déchets urbains) : rapports internes d'activité

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28W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon