1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O154-1O155

Date

1794-1897

Notes

Anciennes dénominations : rue Neuve-Saint-Pierre, rue Barras.

Reconstruction du mur du jardin Saint-Amour : correspondance (1794) ; contentieux avec des riverains concernant le paiement des travaux de construction de trottoirs : arrêtés du Conseil d'État, rapports, documentation (1859-1861) ; modification des alignements : arrêté préfectoral, plans (1885, 1896-1897).

Cote/Cotes extrêmes

1O154

Date

1794-1897