Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de réunions relatifs au projet de TCSP (transport en commun en site propre de l'agglomération de Besançon, tramway, années 2007 et 2009), dossiers suivis par : - Monsieur Baudoin RUYSSEN, directeur général adjoint des services (finances, programmation)

Aide à la recherche

731W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

731W1-6

Date

2007-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

6 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/01/2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Réévaluation en 2022, les chronos de correspondance ont été éliminés.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon