Relations extérieures : courrier rédigé pour le compte du maire par le directeur du service, Mme Randot Socié (2003) Jumelages : courrier pour le compte du maire à certaines villes jumelées, rédigé par le cabinet du maire et le service des relations extérieures, discours de la délégation bisontine à Kirkless (2003)

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435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

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Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

435W18

Date

2003

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2009

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

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Mots clés matières