Elections cantonales des 20 et 27 mars 1958, 8 et 15 mars 1964, 8 et 15 mars 1970, 23 et 30 septembre 1973, 7 et 14 mars 1976, 14 et 21 mars 1982, 10 et 17 mars 1985, 25 septembre et 2 octobre 1988 : dossiers d'organisation des bureaux de votes, pièces relatives au découpage du canton de Besançon nord en trois cantons (Besançon Est, Ouest, Nord Ouest) par décret 73-814 du 16 août 1973, pièces relatives au redécoupage des circonscriptions cantonales en 6 cantons (Besançon Ouest, Nord Ouest, Nord Est, Sud, Centre et Planoise) en 1981, professions de foi des candidats (sauf pour les élections des 20 et 27 mars 1958, 8 et 15 mars 1964, 23 et 30 septembre 1973)

Aide à la recherche

41W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

41W1-33

Date

1953-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

33 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1991

Présentation du contenu

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Conditions d'accès

Communicable

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Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon