928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Rivotte à la rue Ronchaux.

Cote/Cotes extrêmes

928W70

Date

1988-2006

Présentation du contenu

Rue Rivotte (1988-2006) ; rocarde Nord-Ouest (2000) ; la Roche d'or (1991) ; rue des Roches (1990-2000) ; rue du général Rolland (1988-2001) ; rue Ronchaux, n°1 à 22 (1987-2005) ; rue Ronchaux, n°23 à la fin (1987-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006