Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon, création et fonctionnement : extrait du registre de délibération du Conseil districal du 10 janvier 1997, charte de fonctionnement, protocole d'accord en faveur du développement économique, correspondance, étude menée par Antoine Longuet "projet de système d'information géographique appliqué" de 1998, bilan au 31 décembre 1999, chrono départ du District en direction du CLDP entre 1996 et 1999, tableau récapitulatif des actions menées, programme de prospection auprès des entreprises de service et tertiaire de haut niveau (1996-2000). Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération (SMSDAB), dossiers de suivi : dossier de préparation du comité syndical du Sybert du 19 février 2001, dossiers relatifs à la création d'un centre de formation des apprentis de l'industrie, réalisation d'une voie de desserte de la zone d'activité artisanale de Boussières, étude-action sur les emplois dans les services de proximité, pôle VTT de France Comté.

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5W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB1-52

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,6 ml

52 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Sommaire

Fonctionnement du service ; tranformation du District en Communauté d'Agglomération ; Commission Economie (1994-2003) : 5W_GB1-3 ; Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (2003-2006) : 5W_GB23 ; Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) ; Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) ; Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération du Grand Besançon (SMSDAB) ; Club des Districts industriels français ; Commissions départementales d'équipement commercial (CDEC) ; Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon ; Réseau Lumière ; Comité local de développement et de prospection du Grand Besançon (CLDP) ; aide aux entreprises (1996-2000) : 5W_GB26 ; suivi des entreprises (1974-2006) : 5W_GB4-19 ; Pépinière d'entreprises (1996-2000) : 5W_GB24 ; Annuaire des entreprises (1997-1999) : 5W_GB20 ; Schéma des zones d'activités ; Maison des Microtechniques ; Micronora ; Temis.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon