Élections de 2007 : procès-verbaux des opérations de dépouillement ; résultats par bureaux de vote et par canton, arrêté municipal avec liste des bureaux de vote, liste avec la composition des différents bureaux de vote, professions de foi des candidats, bulletins de vote, liste des électeurs de Besançon votant à l'étranger.

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892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Élections.

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W13

Date

1965-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections présidentielles.

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W2

Date

1965-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable