1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M34-1M42

Date

1809-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M34-1M40

Date

1809-1937

Construction d'un bureau au péage de Saint-Léonard : correspondance (1834) ; déplacement du bureau de la Porte de Bregille : correspondance (1839) ; construction d'un bureau faubourg Rivotte : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1848-1850) ; création d'un bureau dans la Tour de la Pelote : arrêté préfectoral, contrats, devis, plan (1867-1868) ; construction d'un bureau à la Porte de Saint-Pierre : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1874) ; construction du Bureau central d'octroi dans la cour de l'Arsenal : procès-verbal d'adjudication, contrats, soumissions, affiche, correspondance (1876-1877) ; construction d'un bureau quai Veil Picard : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1885) ; construction, déplacement et suppression de bureaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapport, devis, correspondance (1902-1937).

Cote/Cotes extrêmes

1M37

Date

1834-1937