Police de l'imprimerie et de la librairie, publications saisies ou autorisées : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, procès-verbaux de saisie, affiche, correspondance (1780-1873) ; infractions constatées et ouvrages interdits : correspondance (1796-1845) ; enregistrement des imprimeurs et libraires autorisés à exercer : états nominatifs, correspondance (1810-1869) ; réglementation : affiche, correspondance (1830, 1905).

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2J - Police générale

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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Police de l'imprimerie, colportage et affichage.

Cote/Cotes extrêmes

2J112 - 2J119

Date

1780-1954

Police de l'imprimerie et de la librairie, publications saisies ou autorisées : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, procès-verbaux de saisie, affiche, correspondance (1780-1873) ; infractions constatées et ouvrages interdits : correspondance (1796-1845) ; enregistrement des imprimeurs et libraires autorisés à exercer : états nominatifs, correspondance (1810-1869) ; réglementation : affiche, correspondance (1830, 1905).

Cote/Cotes extrêmes

2J112

Date

1780-1905

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