Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).

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34W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB19

Date

2008

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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Mots clés matières

Mots clés typologiques