Fonds général (Ms 1297 à 1875)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1676 à 1719

Ms 1704 - Contrats divers entre particuliers (23 mai 1398-10 janvier 1793)

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1704

Date

XIVe-XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

VI-325 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

360 × 235 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Parchemin et papier

Notes sur le contenu

Actes de vente, de location ou de partages de terres entre particuliers, classés par ordre chronologique, intéressant particulièrement les localités de Besançon, Beure, Buffard, Chassagne, Dambelin, Echenoz-les-Meline, Ounans, Salins.

Un inventaire détaillé de ces documents se trouve en tête de ce dossier (fol. A-C).

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage