1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section E - 11e feuille - Parcelles n°1718 à 1936 Levée par Roland Echelle : 1/1250e -Fermes des Essarts l'Amour -A Cornandouille -Fontaine de la Ferme Lombard -Ferme Lombard -Fermes du Sapin -A La Gamelière et Mironne -Chemin des Essarts l'Amour à Besançon -Chemin du Sapin -Chemln d'Avanne à Serre -Chemin de La Ferme Lombard

Cote/Cotes extrêmes

1G367

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable