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Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 3Z - Fonds d'Orival
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
157 unités de description
Modalités d'entréeDon du 03/02/2006
Dernier ajout le 03/02/2006
NC Sur autorisation uniquement
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Claude-Ambroise-Bruno-Philippe d'ORIVAL - Fils d'Henri-Nicolas (1702-1764), seigneur de Chatelay, chanoine métropolitain. Copie de son acte de baptême (1702) ; Certificat d'études à l'université de Besançon (parchemin - 1718) ; Diplôme de licencié en droit de l'université de Besançon (parchemin avec sceau dans une boîte de fer blanc appendu - 1721) ; Certificat de droit français de l'université de Besançon (parchemin - 1721) ; Diplôme de docteur in utroque de l'université de Besançon (parchemin avec sceau dans une boîte de fer blanc appendue - 1726) ; Acte de prise de possession d'une chapelle dans l'église de Cusance (1726) ; Nomination de chanoine métropolitain de Besançon sur le canonicat de son oncle Nicolas (parchemin -1726) ; Acte d'affiliation à l'ordre de Cîteaux (1752) ; Acte d'affiliation à l'ordre des Annonciades (1753) ; Publication de son testament (1759-1764) ; Inventaire des titres et papiers concernant la chapelle Saint-Etienne de l'église Sainte-Madeleine de Besançon (1764) ; Inventaire des titres et papiers concernant la chapelle Saint-Jean et Saint-Jacques de l 'église de Gray (1764).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
NC Sur autorisation uniquement