3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Claude-Ambroise-Bruno-Philippe d'ORIVAL - Fils d'Henri-Nicolas (1702-1764), seigneur de Chatelay, chanoine métropolitain. Copie de son acte de baptême (1702) ; Certificat d'études à l'université de Besançon (parchemin - 1718) ; Diplôme de licencié en droit de l'université de Besançon (parchemin avec sceau dans une boîte de fer blanc appendu - 1721) ; Certificat de droit français de l'université de Besançon (parchemin - 1721) ; Diplôme de docteur in utroque de l'université de Besançon (parchemin avec sceau dans une boîte de fer blanc appendue - 1726) ; Acte de prise de possession d'une chapelle dans l'église de Cusance (1726) ; Nomination de chanoine métropolitain de Besançon sur le canonicat de son oncle Nicolas (parchemin -1726) ; Acte d'affiliation à l'ordre de Cîteaux (1752) ; Acte d'affiliation à l'ordre des Annonciades (1753) ; Publication de son testament (1759-1764) ; Inventaire des titres et papiers concernant la chapelle Saint-Etienne de l'église Sainte-Madeleine de Besançon (1764) ; Inventaire des titres et papiers concernant la chapelle Saint-Jean et Saint-Jacques de l 'église de Gray (1764).

Cote/Cotes extrêmes

3Z52

Date

1702-1764

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable