Déplier tous les niveaux
Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Historique du producteurElle est créée en 1993, lors de la création du district.
Modalités d'entréeVersement du 18/01/2010
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Suivi du dossier Plan de Voies Viotte : dossier de réalisation de l'étude TRACTEBEL (4ème quai), correspondance, dossier de préparation de réunion, plans, notes 16/04/2007 05/12/2008.
Suivi du dossier SNCF : correspondance , articles de presse, dossier de préparation de réunion, notes 02/09/2004 22/12/2008.
Suivi du dossier LGV : correspondance , articles de presse, dossier de préparation de réunion, notes 25/05/2004 16/12/2008.
Comité LGV Rhin Rhône du 2/7/2007 : dossier de préparation de réunion, note, correspondance 02/07/2007 02/07/2007.
Comité d'Orientation du 16/11/2007 : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus 31/10/2007 09/01/2008.
Comités d'Orientation TGV : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus 05/10/2006 29/06/2007.
Suivi du Dossier TGV Roissy Normandie (Besançon Cherbourg) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, projet de convention 26/03/2008 30/09/2008.
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.