31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suivi du dossier Plan de Voies Viotte : dossier de réalisation de l'étude TRACTEBEL (4ème quai), correspondance, dossier de préparation de réunion, plans, notes 16/04/2007 05/12/2008. Suivi du dossier SNCF : correspondance , articles de presse, dossier de préparation de réunion, notes 02/09/2004 22/12/2008. Suivi du dossier LGV : correspondance , articles de presse, dossier de préparation de réunion, notes 25/05/2004 16/12/2008. Comité LGV Rhin Rhône du 2/7/2007 : dossier de préparation de réunion, note, correspondance 02/07/2007 02/07/2007. Comité d'Orientation du 16/11/2007 : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus 31/10/2007 09/01/2008. Comités d'Orientation TGV : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus 05/10/2006 29/06/2007. Suivi du Dossier TGV Roissy Normandie (Besançon Cherbourg) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, projet de convention 26/03/2008 30/09/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1

Date

2004-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.