ASSOCIATION GENERALE de SECOURS MUTUELS du DEPARTEMENT du DOUBS -Instructions, lois, circulaires, délibérations (1930-1952) -Assemblées générales, conseils d'administration (1914-1933) -Comptes de la Société : recettes et dépenses (1924-1942), Subventions (1925), Correspondance diverses, litiges (1929-1945) -Rentes viagères constituées par prélèvement sur les comptes des fonds de retraite (1906-1946).

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q27

Date

1906-1952

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières