Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).

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63W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

63W_GB1-24

Date

2002-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,5 ml

24 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Sommaire

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011)

63W_GB 1 à 5

Administration générale (2004-2011)

63W_GB 6 à 19

Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010)

63W_GB 20 à 24

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/04/2013

Présentation du contenu

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011) : 63W_GB 1 à 5 Administration générale (2004-2011) ; 63W_GB 6 à 19 Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010) ; 63W_GB 20 à 24.

Conditions d'accès

Communicable

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