31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suivi du dossier Passerelle de la Malate : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 05/06/2007 09/01/2009. Suivi du dossier de la Zone d'activité de Marchaux Chaudefontaine : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 09/01/2008 16/12/2008. Suivi du dossier Zone des Marnières, consultation pour le choix de l'aménageur (SEGECE) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 17/03/2008 17/09/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB4

Date

2007-2009

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.