1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section E - 10e feuille - Parcelles n°1598 à 1717 Levée par Roland Echelle : 1/1250e -Au Creux Goliot -Au Gratery -A la Fontaine du Cerisier -Aux Lances -Sur le Creux Goliot -Aux Buis -La Foulure -Aux Epoisses et Grange Ranfin -A Château-Farine -A La Famine -Champ du Fourg et Derrière Château-Farine -Champs du Fourg -RN 73 -Chemin d'Avanne à Serre -Chemin de Cornandouille -Chemin d'Avanne à Besançon -Chemin du Sapin

Cote/Cotes extrêmes

1G366

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable