Courrier dactylographié pour Françoise Fellmann, première adjointe (2003). Conseil municipal : notes aux élus, conférence de presse à l'occasion de la séance de présentation du conseil municipal, délibérations et rendus de réunions, courriers au élus, motions présentées au conseil municipal, ordres de missions des élus (2003). Relations avec l'université de Franche-Comté : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, documents financiers, document de présentation des journées portes ouvertes (2003).

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435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

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Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

435W12

Date

2003

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières