Ms 1297 à 1875
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Cf. sur le président de Vezet et ce mémoire rédigé par les magistrats et publié en 1795 à Neuchâtel : L. Pingaud, Le Président de Vezet (Revue historique, 1882, p. 282) et L. Pingaud, La fin des Parlements (Académie des Sciences morales et politiques. Année 1895, t. 144, p. 738-756).
Détail folios :
Fol. II « Copie de la lettre de M. de Calonne à M. le duc de Luxembourg ; » Coblentz, le 30 juin 1792
Fol. III « Copie de la lettre écrite par les magistrats réunis à Mannheim à Monsieur frère du Roi et à Mgr comte d'Artois, » le 16 août 1792
Fol. III vo « Réponse de Leurs Altesses Royales, au camp de Staadt Bredimus, le 21 août 1792 »
Fol. IV « Copie de la lettre écrite à Leurs Altesses Royales... par les magistrats réunis à Luxembourg ; Luxembourg, 2 octobre 1792. » — « Réponse des princes ; Stenay, 7 octobre 1792 »
Fol. IV vo « Copie de la lettre d'envoi du mémoire adressé à Leurs Altesses Royales par les magistrats réunis à Luxembourg, sous le titre de : Développement des principes fondamentaux de la monarchie française ; Luxembourg, 16 octobre 1792 »
Fol. V « Copie de la lettre écrite à M. le président de Vezet, datée de Ham, du 24 avril 1793 »
Fol. 1 « Développement des principes fondamentaux de la monarchie française »
Fol. 265 Déclaration des pairs de France ; Bruxelles, 15 avril 1792
Signature autogr. du duc de Luxembourg.
Fol. 273 Lettre autographe du duc de Luxembourg, écrite « d'Argental, ce 31 », non datée et signée « le duc de Luxembourg »
Fol. 275 « Copie d'une lettre de M. l'archevêque duc de Reims à M. le duc de Luxembourg, datée de Bruxelles, le 5 juillet 1792 »
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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