Hôpital Saint Jacques et de la Charité. Administration - Constitution du bureau de direction pour l'hôpital Saint Jacques (1666) - Rapports de ce bureau avec la municipalité - Lettres patentes érigeant l'hôpital Saint Jacques de Besançon en Hôpital général (août 1685) - Expropriation pour la construction dans le petit Chamars de bâtiments de l'hôpital de la charité à l'hôpital Saint Jacques ; legs de Jean Jacques Paris, curé de Virey (1702)

Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance publique

Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

GG429

Date

1666-1779

Présentation du contenu

Liasse, 3 pièces parchemin , 77 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques