Caisse des écoles : fiches individuelles des membres sociétaires (participants et honoraires) délivrées entre 1961 et 1971

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289W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

289W1 - 289W163

Date

1901-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

22 ml

163 unités de description

Origine

SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle dépend du Pôle des Services à la Population.

Service de l'Instruction Publique, puis Service des Affaires Scolaires en 1982, puis Service Enseignement et Œuvres Scolaires en 1993, il devient une direction en 2004 et prend le nom de Direction de l'Education.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/08/2003

Présentation du contenu

Versement "caisse des écoles" bordereau provisoire

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon