Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Parchemin et papier
Notes sur le contenu
Constitutions de rentes, échanges, partages, ventes, donations, reconnaissances de cens, procès, sentences diverses, intéressant les localités ou territoires de Besançon, Vesoul, Salins, Ornans, Quingey, Fraisans, La Cluze, Thoraise, Dole, Poligny, Montandon, Courtefontaine, Fessevillers, Chamesol, Saulcy, Dambelin, Villers-sous-Ecot, Champagnole, Brévans, Charmes, Vuillafans, Malmaison, Amagney, Arc-sous-Montenot, Deservillers, Arguel, Deluz, Amange, Arbois, Ecole, Saint-Hilaire, Oiselay, Chatillon, Montchauvier, etc., classés par ordre chronologique.
Détail folios :
Tome II
Notes sur l'exemplaire en main
Cartonnages
Mots clés matières
Mots clés lieux
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