928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.

Cote/Cotes extrêmes

928W3

Date

1983-2006

Présentation du contenu

Rue d'Arènes n°45 à la fin (1984-2006) ; rue des Artisans (1986-2006) ; rue d'Artois (1986-2003) ; rue des Aubépines (1990-2005) ; rue de l'Avenir (1983-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006