265W

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Cote/Cotes extrêmes

265W1-12

Date

1976-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de subvention perçues par la Ville de Besançon : Conservatoire place de la Révolution 1986-2001 Ecole régionale des Beaux-arts Gray route 1986-2001 Musée populaire Comtois à la Citadelle 1986-2000 Sapeurs-pompiers à Canot 1986-1993 Muséobus 1986-1997 Transports scolaires 1986-2000.

Cote/Cotes extrêmes

265W12

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2001

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

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