Tribunaux hors Besançon, jugements rendus dans des procès impliquant des Bisontins (1798-1810) ; citation à témoin du maire de Besançon dans une affaire par le tribunal de première instance du Jura : correspondance (1927).

Aide à la recherche

3J - Justice

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3J1-49

Date

1790-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

49 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/01/2006

Dernier ajout le 10/04/2007

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Voir également la série U des Archives départementales du Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

3J46 - 3J49

Date

1790-1935

Cote/Cotes extrêmes

3J48

Date

1798-1927