Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 319 à 339

Ms 325 - Notes du président Boyvin sur la Coutume de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

Ms 325

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

354 feuillets écrits

Dimensions et unité de dimensions

339 × 220 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Manque la préface. — Début (fol. 1) : « Titre premier. Des fiefs. Le seigneur féodal peut asseoir et mettre la main à la chose de son fief...

Rei feudalis appellatione comprehenduntur omnia jura ei connexa... » — Fin (fol. 330 vo) : « Vide supra de hac materia art. 8 des gens mariés, et in annotalionibus juridicis verbo pactum in litt., p. 1. »

Après un index alphabétique (fol. 332-352), dont le mot « Finis » est accompagné de la date 1720, il y a un appendice en quatre pages, qui relate des arrêts rendus dans les dernières années du XVIe siècle et dans les premières du siècle suivant.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de basane, contemporaine du manuscrit