Correspondances et brochures transmis par la compagnie de transports de Besançon (CTB) au Maire (1989-1994). Interventions effectuées en faveur de particuliers souhaitant un poste auprès de la CTB.

Aide à la recherche

97W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

97W1-100

Date

1976-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,8 ml

100 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Présentation du contenu

Toutes affaires : coopération intercommunale et travaux dactylographiés (Relations extérieures, relations publiques, développement urbain, adjoints ,conseillers municipaux). Autres mandats (correspond au 98W, intégré à ce versement).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon