Déplier tous les niveaux
Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 2O - Moyens de transport et travaux divers
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Carrières. - Carrière de groise sise à Casamène et appartenant à la Ville, procès avec des riverains concernant des dégradations causées à leur terrain : acte de vente, délibération du conseil municipal, copies de pièces du procès, état de frais d'instance, notes (1816, 1830-1832) ; proposition de vente de terrains contigus à la Ville par un riverain : correspondance (1820) ; règlement (1824) ; modification du fonctionnement : rapport (1837) ; location d'une partie du terrain à un particulier : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1838) ; construction illégale d'un mur de clôture : rapport, correspondance (1839). Carrière sise à Saint-Ferjeux au lieu-dit "Petite Malcombe", demande d'autorisation du propriétaire pour extraire une grosse pierre qui gêne l'accès à cette carrière : correspondance (1832).