2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O72-2O77

Date

1801-1936

Carrières. - Carrière de groise sise à Casamène et appartenant à la Ville, procès avec des riverains concernant des dégradations causées à leur terrain : acte de vente, délibération du conseil municipal, copies de pièces du procès, état de frais d'instance, notes (1816, 1830-1832) ; proposition de vente de terrains contigus à la Ville par un riverain : correspondance (1820) ; règlement (1824) ; modification du fonctionnement : rapport (1837) ; location d'une partie du terrain à un particulier : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1838) ; construction illégale d'un mur de clôture : rapport, correspondance (1839). Carrière sise à Saint-Ferjeux au lieu-dit "Petite Malcombe", demande d'autorisation du propriétaire pour extraire une grosse pierre qui gêne l'accès à cette carrière : correspondance (1832).

Cote/Cotes extrêmes

2O76

Date

1816-1839