Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage de l'avocat Fenouillot. 1772. » — Deux volumes

Cote/Cotes extrêmes

Ms 346-347

Date

Seconde moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

587 et 796 pages écrites

Dimensions et unité de dimensions

250 × 255 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Le second volume (qui devrait être le premier) contient le recueil de 472 arrêts du parlement de Dole, formé par le conseiller Jacques Terrier, avec une table alphabétique. Le premier volume offre le résumé de 254 arrêts rendus, tant à Dole qu'à Besançon, entre les années 1597 et 1760 ; il se termine également par une table alphabétique.

Le début de ce premier volume est ainsi conçu : « Arrêt 1er : Injurians tenetur respondere in loco delicti. Celui de Besançon qui a injurié un homme à Dole en doit répondre à Dole... »

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en veau, contemporaine de la copie