1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O324-1O348

Date

1790-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O334-1O342

Date

1817-1959

Travaux de remplacement des becs de gaz : notes, correspondance (1862) ; installation de conduites : délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception, rapports, pétition, soumissions, factures, devis, plans, notes, correspondance (1873-1907) ; installation de becs de gaz sur la place du Transmarchement : plan, correspondance (1875) ; construction de nouvelles canalisations de gaz : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports, soumissions, pétitions, plan, notes, correspondance (1875-1924) ; installation d'un appareil à acétylène gazeux non comprimé aux Chaprais : affiche (1903) ; mesures de pouvoir calorifique du gaz : notes, correspondance (1945-1950) ; fixation des tarifs de location des compteurs et des branchements : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1950).

Cote/Cotes extrêmes

1O339

Date

1862-1950