3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Nicolas-Marin d'ORIVAL - Fils de Richard, (1659-1710), docteur en droit, avocat en parlement, intendant de la princesse de Lillebonne et Charlotte-Denise de MATHEY, puis prêtre, chanoine métropolitain. Copie de son acte de baptême (19 avril 1659) ; Diplôme de bachelier et licencié en droit de l'université de Dole (parchemin - 30 juillet 1682) ; Contrat de mariage avec Charlotte-Denise Mathey (parchemin - 18 août 1687) ; Traité avec ses beaux-parents concernant l'exécution de son contrat de mariage (cahier papier - 6 septembre 1687) ; Diplôme de docteur en droit de l'université de Dole (parchemin - 7 août 1690) ; Certificat de bon exercice de la profession d'avocat (18 août 1690) ; Acte de nomination de chanoine métropolitain (parchemin - 6 septembre 1690) ; Transaction avec sa belle-mère concernant la succession de sa femme Charlotte-Denise Mathey (cahier papier - 13 juillet 1707) ; Acte de nomination d'official du diocèse de Besançon (parchemin - 5 décembre 1707) ; Publication de son testament (cahier papier - 28 juin 1710) ; Etat et partage de ses biens (cahier papier - 1710). Denise-Charlotte MATHEY - Publication de son testament (cahier parchemin - 17 décembre 1690)

Cote/Cotes extrêmes

3Z19

Date

1659-1710

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable